L’ICANN, sa vie, ses œuvres (volet 3) : un organigramme semi-matriciel

Pour autant, sa philosophie, ses missions précises et son organisation restent assez méconnues. Nous nous proposons dans cette série de publications de lever un coin du voile et peut-être d’aider nos lecteurs à mieux interagir avec l’ICANN.

Les deux précédents billets ont respectivement abordé les débuts de la gouvernance de l’internet, le contexte de création de l’ICANN et les quatre grandes caractéristiques de son fonctionnement. Dans ce troisième volet, nous décortiquons l’organigramme semi-matriciel¹ de l’ICANN et expliquons le rôle de ses nombreuses parties prenantes.

La complexité de l’organisation de l’ICANN provient de ce cahier des charges assez ambitieux : créer de toutes pièces une structure délibérative et jusqu’à un certain point, décisionnelle, associant des parties prenantes venant du monde entier et de natures très diverses.

Nous trouvons au cœur de l’organigramme un Board² composé de 20 personnes, élues ou désignées par diverses instances :

• Le Président & CEO : 1 membre
• Nominating Committee : 8 membres dont le Chair
• ASO (Address Supporting Organization) : 2 membres
• ccNSO (Country-Code Names Supporting Organization) : 2 membres
• gNSO (Generic Names Supporting Organization) : 2 membres
• At-Large Community : 1 membre

A ces 16 personnes s’ajoutent 4 « chargés de liaison » qui n’ont pas le droit de vote :

• 1 pour l’IETF (Internet Engineering Task Force)
• 1 pour le SSAC (Security and Stability Advisory Committee)
• 1 pour le RSSAC (Root Server System Advisory Committee)
• 1 pour le GAC (Government Advisory Committee)

On peut donc constater que sur les 16 membres votants, 6,25% sont sélectionnés par le Président & CEO, 50% par le Nominating Committee, 12,5% par les ASO, ccNSO et gNSO, et 6,25% par l’At-Large Community, c’est-à-dire les représentants des utilisateurs.

Les membres du Board se partagent de plus entre 10 comités ad-hoc :

• Des comités liés à l’administration et au pilotage de l’ICANN :
  • -Compensation : 5 membres
  • Executive : 4 membres
  • Board Governance : 7 membres
  • Strategic Planning : 9 membres

• Des comités liés à la gestion de l’ICANN :
  • Accountability Mechanisms : 7 membres dont 1 non votant
  • Audit : 6 membres dont 1 non votant
  • Organizational Effectiveness : 6 membres
  • Finance : 7 membres dont 1 non votant

• Des comités liés à la maîtrise des risques :
  • Risk : 7 membres dont 3 non votants
  • Technical : 10 membres dont 3 non votants

Au travers de la composition des membres du Board et de leurs « origines », nous avons découvert plusieurs composantes clés de l’écosystème ICANN :

• Des « Supporting Organizations », au nombre de 3 : ASO, gNSO, ccNSO
• Des « Advisory Committees », au nombre de 4 : GAC, SSAC, RSSAC, ALAC (At-Large)
• Un « Nominating Committee », d’une importance capitale pour la sélection des futurs membres du Board
• Une organisation qui sans être une composante de l’ICANN, travaille en lien étroit avec elle : l’IETF

Ce sont ces différentes instances de la gouvernance de l’internet que nous nous proposons d’étudier plus en détail dans la suite de cette série.

^{1 – https://www.icann.org/community#groups}

^{2 – https://www.icann.org/resources/pages/board-of-directors}